Une assurance personnelle pour soins médicaux créée exclusivement pour la communauté artistique
Nous vous présentons un régime d’assurance pour soins médicaux offert par un assureur non motivé par le profit, qui est accessible, qui offre une acceptation garantie et qui est facile d’adhérer.
* Le processus de soumission et d’adhésion n’est en ce moment qu’accessible en anglais
« Le régime ARTS ET SPECTACLE® pour soins médicaux est une excellente option pour les artistes, écrivains et créateurs qui n’ont pas déjà un régime d’assurance pour soins médicaux. Pour plusieurs, cet ensemble est plus complet qu’un régime individuel d’assurance maladie et une option abordable pour les artistes qui n’ont actuellement aucune protection. Cela répond à un besoin réel. J’adhèrerais moi-même si je n’étais pas trop âgée! » (traduction)
Margaret Atwood - Poète, écrivaine et militante écologiste
Parce que si vous en avez besoin et que vous n’en avez pas… il est trop tard!
C’est nécessaire
Particulièrement si vous n’avez pas d’employeur pour payer vos avantages sociaux. Et votre régime provincial d’assurance maladie couvre les visites chez le médecin, les frais du médecin – cela ne couvre pas bien des choses qui vous tient ou vous rend plus en santé.
Pour votre santé
Les gens ayant une assurance maladie ont tendance à être plus proactifs à gérer leur santé
Protection
Soyez responsable. Cela peut ne pas être seulement pour vous – protégez votre famille de difficultés financières.
Pour votre argent
Avoir un régime d’assurance maladie est une façon raisonnable de gérer certaines dépenses liées aux soins médicaux. Vous ne voulez pas prendre l’argent épargné pour votre retraite ou pour des placements pour vos dépenses médicales. Comparez cela à un paiement initial sur votre santé.
Et les primes peuvent même être déductibles d’impôt
Si vous êtes travailleur indépendant, vos primes pour assurance maladie (et les dépenses) peuvent être déduites comme dépenses d’entreprise.
Simple.
Nous vous donnons la protection dont vous avez besoin – sans la confusion
Pourcentage de remboursement par personne assurée70 %*Maximum annuel pour chaque personne assurée400 $Liste des médicaments sur ordonnance d’AFBSLa liste des médicaments sur ordonnance d’AFBS sera utilisée pour régler toutes les demandes d’indemnité pour médicaments sur ordonnance.
Pourcentage de remboursement par personne assurée70 %*Maximum annuel pour chaque personne assuréepremière année: 1 000 $ deuxième année: 2 000 $ subséquentes: 3 000 $ Liste des médicaments sur ordonnance d’AFBSLa liste des médicaments sur ordonnance d’AFBS sera utilisée pour régler toutes les demandes d’indemnité pour médicaments sur ordonnance. *Nous ne couvrons que le coût des ingrédients. Les coûts des ingrédients couvrent les frais raisonnables et d’ordre courant. Ils n’incluent pas les frais « d’honoraires ». Pour les membres qui résident au Québec, les exigences de la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) prévaudront.
Pourcentage de remboursement par personne assurée70 %Maximum annuel pour chaque personne assurée5 000 $ *Maximum annuel pour chaque personne assurée pour soins de la vue et paramédicaux350 $* Le maximum inclut les prestations versées pour les soins de la vue et paramédicaux.
Pourcentage de remboursement par personne assuréepremière année: 70 %deuxième année: 70 %subséquentes: 70 %Maximum annuel pour chaque personne assuréepremière année: 7 500 $ *deuxième année: 7 500 $ *subséquentes: 7 500 $ *Maximum annuel pour chaque personne assurée pour soins de la vue et paramédicauxpremière année: 500 $deuxième année: 500 $subséquentes: 750 $* Le maximum inclut les prestations versées pour les soins de la vue et paramédicaux.
*Nous ne couvrons que le coût des ingrédients. Les coûts des ingrédients couvrent les frais raisonnables et d’ordre courant. Ils n’incluent pas les frais « d’honoraires »..
Pour les membres qui résident au Québec, les exigences de la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) prévaudront.
Assurance maladie complémentaire (incluant soins de la vue et paramédicaux)
normal
tous risques
toutes les années
première année
deuxième année
années subséquentes
Pourcentage de remboursement par personne assurée
70 %
70 %
70 %
70 %
Maximum annuel pour chaque personne assurée
5 000 $*
7 500 $*
7 500 $*
7 500 $*
Maximum annuel pour chaque personne assurée pour soins de la vue et paramédicaux
Assurance pour soins médicaux d’urgence hors province
Si vous avez un accident ou si vous devenez malade hors de votre province de résidence, votre programme d’assurance maladie provinciale peut ne pas couvrir tous les frais médicaux, même lors d’un voyage au Canada.
L’assurance pour soins médicaux d’urgence hors province a été conçue pour couvrir plusieurs types de dépenses encourues lorsqu’une urgence médicale survient loin de la maison.
maximum de 90 jours par voyage pour ceux âgés de moins de 80 ans*
maximum de 30 jours par voyage pour ceux âgés d’au moins 80 ans mais n’ayant pas atteint 85 ans**
voyages illimités par année de prestation – récréatif ou d’affaires
maximum de 1 000 000 $ à vie
Cette assurance est offerte à travers IA Groupe financier qui est le fournisseur pour cette prestation. Plus de renseignements sont disponibles ci-dessous.
* La police est nulle et non avenue si vous planifiez ou prolongez votre voyage au-delà des 90 jours. Même si la période de prolongation est assurée par autres parties.
** La police est nulle et non avenue si vous planifiez ou prolongez votre voyage au-delà des 30 jours. Même si la période de prolongation est assurée par autres parties.
Programme d’aide aux membres et à la famille (PAMF)
Le programme d’aide aux membres et à la famille (PAMF) reflète un engagement continu au bien-être physique et émotif de nos membres. Par le programme d’aide aux membres et à la famille, offert par Telus Santé, une aide confidentielle est offerte à nos membres et à leurs familles pour les aider à résoudre des problèmes personnels qui pourraient s’ingérer dans leurs vies et leur travail, incluant:
Services de consultation, fournis sur une base volontaire, confidentiels et de courte durée soit en personne, en ligne ou par téléphone; et
Services de travail et vie qui incluent des ressources téléphoniques ou textuelles soit en ligne ou en matériel imprimé dans un vaste domaine dont:
Coverage AmountL’accès à cette couverture et le montant de couverture dépendent de votre âge comme indiqué dans le tableau ci-dessous.Âge au renouvellement annuel16 à 64 ans:assurance vie collective: 10 000 $assurance D & M A: 10 000 $65 à 69 ans:assurance vie collective: 5 000 $assurance D & M A: 5 000 $70 à 75 ans:assurance vie collective: 5 000 $assurance D & M A: non couvert
Coverage AmountL’accès à cette couverture et le montant de couverture dépendent de votre âge comme indiqué dans le tableau ci-dessous.Âge au renouvellement annuel16 à 64 ans:assurance vie collective: 10 000 $assurance D & M A: 20 000 $65 à 69 ans:assurance vie collective: 5 000 $assurance D & M A: 10 000 $70 à 75 ans:assurance vie collective: 5 000 $assurance D & M A: non couvert
Si vous avez un accident ou si vous devenez malade hors de votre province de résidence, votre programme d’assurance maladie provinciale peut ne pas couvrir tous les frais médicaux, même lors d’un voyage au Canada.
L’assurance pour soins médicaux d’urgence hors province a été conçue pour couvrir plusieurs types de dépenses encourues lorsqu’une urgence médicale survient loin de la maison.
maximum de 90 jours par voyage pour ceux âgés de moins de 80 ans*
maximum de 30 jours par voyage pour ceux âgés d’au moins 80 ans mais n’ayant pas atteint 85 ans**
voyages illimités par année de prestation – récréatif ou d’affaires
maximum de 1 000 000 $ à vie
Cette assurance est offerte à travers IA Groupe financier qui est le fournisseur pour cette prestation. Plus de renseignements sont disponibles ci-dessous.
* La police est nulle et non avenue si vous planifiez ou prolongez votre voyage au-delà des 90 jours. Même si la période de prolongation est assurée par autres parties.
** La police est nulle et non avenue si vous planifiez ou prolongez votre voyage au-delà des 30 jours. Même si la période de prolongation est assurée par autres parties.
Le programme d’aide aux membres et à la famille (PAMF) reflète un engagement continu au bien-être physique et émotif de nos membres. Par le programme d’aide aux membres et à la famille, offert par Telus Santé, une aide confidentielle est offerte à nos membres et à leurs familles pour les aider à résoudre des problèmes personnels qui pourraient s’ingérer dans leurs vies et leur travail, incluant:
Services de consultation, fournis sur une base volontaire, confidentiels et de courte durée soit en personne, en ligne ou par téléphone; et
Services de travail et vie qui incluent des ressources téléphoniques ou textuelles soit en ligne ou en matériel imprimé dans un vaste domaine dont:
services de soutien familial;
services de soutien financier;
services de soutien juridique;
conseils en nutrition;
conseils en naturopathie; et
encadrement de la santé.
Accessible.
Acceptation garantie. Nous ne vous poserons pas de questions sur vos antécédents médicaux.
« artiste » signifie un individu professionnel qui affiche ou présente ou aspire à afficher ou présenter son travail artistique devant un public ou à travers toute autre forme de média public.
L’accès au régime normal est limité à ceux âgés de 70 ans et moins. L’accès au régime tous risques est limité à ceux âgés de 64 ans et moins. Les limites d’âge ne concernent que l’adhésion au régime; une fois assuré et lorsque les primes continuent d’être versées, les bénéfices sont à vie.
...si vous vivez au Canada au moment où la protection devient en vigueur et que vous avez une carte d’assurance maladie provinciale valide.
Un couple signifie vous et une personne à charge admissible. Celle-ci peut être votre conjoint ou un enfant à charge.
Un conjoint signifie votre conjoint légalement marié ou votre conjoint de fait qui est publiquement présenté comme étant votre conjoint ou partenaire et qui vit avec vous depuis au moins 2 ans (ou la durée de temps requise par la loi provinciale).
Un seul conjoint peut être couvert à la fois.
Un enfant à charge signifie un enfant de moins de 18 ans qui vit avec vous à la maison et qui dépend de vous pour son soutien; un enfant à charge âgé entre 18 et 26 ans qui fréquente à temps complet un collège ou une université reconnus; un enfant à charge de plus de 18 ans et qui est incapable de subvenir à ses propres besoins en raison d’une incapacité physique ou mentale.
Un enfant à charge inclut un enfant naturel non marié, un enfant de votre conjoint ou un enfant adopté qui dépend principalement de vous pour son soutien.
Les nouveau-nés sont admissibles pour l’assurance à partir de l’âge de 15 jours ou de la date où ils ont obtenu leur congé de l’hôpital, si celui-ci est plus tard.
Vous pouvez choisir d’assurer votre conjoint ou vos personnes à charge lorsque vous remplissez le formulaire d’adhésion du régime ARTS ET SPECTACLE®. Veuillez noter : pour satisfaire la loi du Québec, vous devez assurer toute personne à charge admissible si elle n’a pas de protection privée ailleurs.
Organisations participantes
ACTRA- membres stagiaires et d’arrière-plan
ACTRA RACS
Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists
Allied Arts Council
Artist Run Centres and Collectives of Ontario
Artists Advantage
Arts BC
Arts Council Windsor and Region
Arts Network Ottawa
ArtsLink NB
Assemblée canadienne de danse (ACD)
Association canadienne des créateurs professionnels de l’image
Association des recherchistes en audiovisuel du Canada
Associated Designers of Canada
Atlantic Filmmakers Cooperative
Bravo
Burnaby Arts Council
Business/Arts
Canada Choral
Canadian Actors' Equity Association
Canadian Association for the Performing Arts
Canadian Bookbinders and Book Artists Guild
Canadian Country Music Association
Canadian Disc Jockey Association
Canadian Federation of Musicians
Canadian Freelance Guild
Canadian Independent Recording Artists' Association
Canadian Musicians Co-operative
Canadian Media Guild
CARFAC Alberta
CARFAC BC
CARFAC Ontario
Cineworks
Collective Music Nation Association
Country Music Association of Ontario
Craft Council of BC
Craft Council of Newfoundland & Labrador
Craft Nova Scotia
Craft Ontario
CreativePEI
CWA Canada
Dance Assembly of Newfoundland and Labrador (DanceNL).
Dance Saskatchewan
Eastern Edge Gallery
Elephant Artist Relief Society
Euro Productions
Forum Art Centre
Greater Vancouver Professional Theatre Alliance
Horror Writers Association – Canada
IOTA Studios
Independent Media Arts Alliance
Indigenous Creatives Alliance
Indigenous Editors Association
Kingston Arts Council
Lakeshore Village Artists Co-Operative
Liaison of Independent Filmmakers of Toronto
Local 149 CFM & AFM
Métiers d'art NB
Media Arts Network of Ontario
Music | Musique NB
MusicNL
Music NS
Music Publishers Canada
Nanaimo Arts Council
Newfoundland Independent Film Makers Co-Op Ltd
On Screen Manitoba
Ontario Musicians Co-operative
Orchestres Canada
Orillia and District Arts Council
Ottawa Arts Council
Reelworld Film Festival
Reelworld Foundation
Richmond Arts Coalition
SAW Video
Screen Composers Guild of Canada
Screen Production Yukon Association
Sistema Canada Network
Society of Composers, Authors and Music Publishers of Canada
Surprime pour personne âgée Le taux de prime pour les individus âgés de 65 ans ou plus tient compte du fait que la plupart des personnes âgées ont actuellement accès au programme d’assurance médicaments de leur province. À partir de 65 ans, AFBS assume généralement la position de second payeur. Cela signifie que le coût des médicaments admissibles est payé en premier par votre régime provincial. Tout montant admissible qui n’est pas couvert par votre régime d’assurance médicaments provincial peut être soumis à AFBS. Si vous n’êtes pas admissible pour couverture sous votre régime d’assurance médicaments provincial, AFBS fournira des prestations équivalentes. Une surprime de 10 % est comprise lorsque AFBS est le premier payeur.
Note particulière pour les résidents du Québec — Obligation de fournir une protection aux personnes à charge Le gouvernement du Québec exige que tous les résidents aient une couverture pour médicaments sur ordonnance par un programme privé d’assurance comme le régime Arts & Spectacle® ou la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ). Vos personnes à charge ne sont pas admissibles à la couverture du programme d’assurance médicaments de base de la RAMQ lorsque vous participez à un régime privé d’assurance. Si vous avez des personnes à charge âgées de moins de 65 ans, vous devez les assurer par le régime Arts & Spectacle® lorsque vous adhérez (ou à la date où vous avez une nouvelle personne à charge), si elles ne sont pas déjà couvertes par un autre programme d’assurance collective. Lorsqu’il fournit une protection aux résidents du Québec, AFBS doit se conformer à la liste de la RAMQ et aux franchises, ce qui amène une surprime de 10 %. Lorsque vous remplissez votre déclaration de revenus, on vous demandera de confirmer que vous vous conformez aux dispositions de la loi du Québec.
Ce que les gens disent du régime Arts & Spectacle®?
« Le régime ARTS ET SPECTACLE® d’assurance maladie est une excellente option pour les artistes, écrivains et créateurs qui n’ont pas déjà un régime d’assurance maladie. Pour plusieurs, cet ensemble est plus complet qu’un régime individuel d’assurance maladie et est une option abordable pour les artistes qui n’ont actuellement aucune protection. Cela répond à un besoin réel. J’adhèrerais moi-même si je n’étais pas trop âgée! » (traduction)
Margaret Atwood - Poète, écrivaine et militante écologiste
« Le régime d’assurance maladie ARTS ET SPECTACLE® me donne plus que ce que mon employeur offrait… il me fournit aussi une carte alors je n’ai plus à conserver mes reçus du pharmacien ou du dentiste et les poster. C’est économique et les primes sont déductibles d’impôt. » (traduction)
Fred Langan, journaliste financier
« Je suis reconnaissante en tant qu’auteure indépendante et mère seule, nous avons maintenant non seulement un fournisseur d’assurance maladie, mais un qui nous procure les meilleures primes sur le marché tout en donnant des réponses individuelles rapides et courtoises. » (traduction)
Communiquez avec l’administrateur du régime ARTS ET SPECTACLE® à AFBS si vous avez des questions au sujet du formulaire d’adhésion ou sur le processus de demande.
Si vous désirez soumettre votre demande en ligne, vous pouvez accéder les formulaires d’adhésion ici : Formulaire pour: Régime normal ou pour Régime tous risques.
Veuillez noter : AFBS ne vend pas ni ne fournit des renseignements sur les membres hors de l’organisation et ne sollicitera jamais vos renseignements personnels ou financiers par téléphone ou par courriel. Pour plus de détails, consultez « protéger les renseignements personnels ».
Pour les artistes
Nous assurons seulement ceux qui sont dans les arts.
CE QUI NOUS REND DIFFÉRENT?
Des artistes aidant des artistes
Le régime ARTS ET SPECTACLE® est offert par AFBS, un assureur non motivé par le profit appartenant à des artistes et des écrivains. Comme organisation, nous comprenons les besoins uniques des gens qui gagnent leur vie par leur créativité et assurons seulement ceux qui travaillent dans la communauté artistique. Nous nous engageons au développement continu d’un régime qui fonctionne pour la communauté.
Comment cela a-t-il commencé
L’auteure canadienne, militante sociale et ancienne présidente de Writers' Union of Canada (TWUC), Susan Swan s’est mise à réfléchir sur le fait que plusieurs personnes du monde créatif et artistique étaient privées d’un accès abordable à un filet de sécurité en soins de santé – quelque chose dont bénéficient les employés salariés des secteurs privé et public. Le résultat de ses conversations et considérations a mené ultimement à un dialogue avec AFBS, à propos d’une prise en charge d’un programme de prestations pour la communauté des écrivains. AFBS a lancé le programme Writers' Coalition en 2009 et le régime ARTS ET SPECTACLE® a suivi en 2011. Les deux sont les premiers régimes d’assurance maladie au Canada dirigés spécifiquement vers les artistes et écrivains autonomes.
Qui est AFBS?
AFBS est une société non motivée par le profit appartenant à ses membres, une compagnie d’assurance incorporée selon la loi fédérale et une institution financière opérant depuis 1975. Les membres d’AFBS sont essentiellement les membres d’ACTRA et de Writers Guild of Canada. AFBS assure le régime ARTS ET SPECTACLE® depuis 2011. AFBS est fier d’élargir son bassin de membres à travers le Canada pour inclure les membres associés de la communauté artistique.
FAQ.
100% canadien. Nous sommes un régime national, d’un océan à l’autre.
FAQ
Demande /Adhésion
Le régime normal est offert aux nouveaux adhérents âgés de 70 ans et moins et est renouvelable pour ceux qui ont été assurés avant 70 ans.
Le régime tous risques est offert aux nouveaux adhérents âgés de 64 ans et moins et est renouvelable pour ceux qui ont été assurés avant 64 ans.
Non, si vous voulez adhérer hors ligne, imprimez simplement le formulaire d’adhésion, postez-le ou numérisez et télécopiez-le avec votre versement (assurez-vous de le signer et de le dater).
Non, votre protection commencera le premier du mois suivant votre demande (et seulement après que vous aurez été approuvé et que la prime aura été recueillie). Pendant le processus d’adhésion en ligne, la date d’entrée en vigueur de votre protection sera notée et vous recevrez l’information pour les prochaines étapes.
Non. Lorsqu’un régime est choisi, chaque membre de la famille doit être protégé par le même régime.
Non, votre régime provincial d’assurance maladie procure les soins à l’hôpital et les frais de médecin qui ne sont pas couverts par le régime ARTS ET SPECTACLE®. Il est très important que vous conserviez toujours votre assurance maladie provinciale en vigueur.
Vous devriez faire une demande comme couple pour payer un taux plus bas.
Si nous connaissons le moment où votre autre protection termine, nous essaierons d’assurer qu’il n’y ait aucun temps sans protection. Votre protection sous le régime ARTS ET SPECTACLE® commencera le 1er jour du mois suivant la réception et l’approbation. Nous devrons avoir la demande complétée et le versement de la prime avant votre cessation pour éviter de vous retrouver sans protection. Selon le moment où l’autre police cesse, vous pourriez avoir une double protection pour un court temps. Communiquez avec nous pour discuter de votre cas particulier.
Oui. C’est un régime à acceptation garantie – aucun questionnaire médical à remplir.
Si nous recevons votre demande et votre versement au plus tard le dernier jour du mois (et cela a été approuvé), votre protection sera en vigueur le premier (1er) jour du mois suivant.
Si vous êtes membre d’une compagnie qui fournit des avantages collectifs et que vous laissez la compagnie, vous pourriez joindre le régime tous risques au niveau de la troisième année (années subséquentes). Appelez pour plus de détails.
Protection
Vous pouvez passer d’un régime à l’autre, cependant vous devez satisfaire la période de 12 mois pour laquelle le régime original a été émis. Aussi, une fois que vous avez changé vous devez satisfaire la disposition de période d’immobilisation de 2 ans. Cela signifie que lorsque vous faites un changement, il y a un engagement de 24 mois sous le nouveau régime.
Non, c’est un régime collectif et augmenter la durée ou changer les prestations n’est pas possible.
Demandes d’indemnité
Plusieurs demandes d’indemnité pour les médicaments sur ordonnance et les soins dentaires peuvent être traitées immédiatement à votre pharmacie ou au cabinet de votre dentiste. Assurez-vous de fournir à votre pharmacien et votre cabinet de dentiste votre numéro de groupe et de certificat qui se trouvent sur la lettre de bienvenue incluse dans votre trousse d’inscription. Lorsque les demandes d’indemnité sont traitées à votre pharmacie, vous trouverez, dans plusieurs cas, que vous ne payez que votre portion des coûts. Et lorsque les demandes d’indemnité pour les soins dentaires sont traitées électroniquement par votre cabinet de dentiste, le remboursement ne tardera pas à vous parvenir. Assurez-vous que vous avez une confirmation que votre dépense pour médicaments ou soins dentaires a été réglée électroniquement.
Quelques fois, le règlement électronique n’est pas possible et, dans ces situations ou lorsque vous soumettez une demande d’indemnité pour des soins médicaux, votre reçu de dépenses doit être soumis à AFBS pour remboursement. Généralement, lorsque toute l’information pertinente est reçue par AFBS, votre demande d’indemnité est réglée dans les jours ouvrables
Lorsque vous soumettez une demande d’indemnité, que ce soit électroniquement ou par soumission, vous recevrez une explication d’indemnité (EDI) qui détaillera ce qui a été traité et le montant de chaque remboursement. Vous voudrez conserver ce document aux fins d’impôt sur le revenu ou pour coordonner les prestations avec un autre assureur. Lorsque vous soumettez une demande d’indemnité et que cela est traité manuellement, dans la plupart des cas, l’EDI sera accompagné d’un chèque , cependant s’il n’y a aucun paiement, vous recevrez juste l’EDI.
Primes
Vous pouvez payer mensuellement ou annuellement par carte de crédit en ligne (nous acceptons American Express, MasterCard et Visa) ou par chèque avec une demande papier. Pour des retraits mensuels de votre compte de banque, veuillez inclure un chèque annulé avec votre demande.
Si vous payez mensuellement par carte de crédit, le versement de la prime se fera le 28e jour de chaque mois. Si vous payez mensuellement de votre compte de banque, le versement surviendra le 15e jour de chaque mois (vous ne pouvez pas changer la journée de retrait).
Votre taux initial de prime est garanti pour un an, tant que vous ne changez pas votre protection. Un changement de tranche d’âge, déterminé selon votre âge au moment du renouvellement, entraînera aussi un changement du coût de prime. De plus, les taux de prime du programme sont révisés régulièrement et des changements peuvent être implémentés en tout temps. Les coûts de prime à chaque renouvellement sont de nouveau garantis pour un an tant qu’il n’y a pas de changement de protection.
Les primes médicales (soins médicaux et dentaires) peuvent être déductibles pour des individus et des entreprises. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour plus de renseignements.
Terminologie
Se réfère à la période de 12 mois à partir de l’entrée en vigueur de la protection. Par exemple, si votre protection commence le 1er novembre, votre année de prestation est du 1er novembre au 31 octobre.
Enfant naturel, beau-fils ou belle-fille, enfant du conjoint de fait ou enfant adopté légalement.
Le demandeur et son conjoint marié, conjoint de fait ou partenaire ou un parent seul avec un enfant qui se qualifie comme personne à charge.
Conjoint ou partenaire ou enfant non marié (tel que défini ci-dessus) de moins de 18 ans. Note : les enfants âgés de 18 à 26 ans peuvent être couverts comme personne à charge s’ils sont à l’école ou incapables de subvenir à leurs besoins en raison d’une incapacité physique ou mentale.
Le demandeur et son conjoint marié, conjoint de fait ou partenaire et tout enfant qui se qualifie comme personne à charge ou un parent seul avec 2 enfants ou plus qui se qualifient comme personne à charge.
Des produits qui contiennent les ingrédients médicaux identiques à la marque originale sous la même forme pharmaceutique, la même innocuité, la même force, la même administration, la même qualité, la même efficacité et le même usage. Les médicaments génériques peuvent être produits et mis sur le marché lorsque le brevet du produit de marque a expiré.
Tout traitement, service ou fourniture qui est généralement accepté par la profession médicale comme essentiel, efficace et approprié dans les soins ou traitements d’une condition médicale, d’une maladie ou d’une blessure.